{"id":163578,"date":"2023-10-03T08:32:55","date_gmt":"2023-10-03T06:32:55","guid":{"rendered":"https:\/\/europeannewsroom.dpa.com\/?p=163578"},"modified":"2023-10-03T08:33:07","modified_gmt":"2023-10-03T06:33:07","slug":"des-ukrainiens-en-irlande-menaces-dextradition-cest-faux","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/des-ukrainiens-en-irlande-menaces-dextradition-cest-faux\/","title":{"rendered":"Des Ukrainiens en Irlande menac\u00e9s d’extradition ? C’est faux"},"content":{"rendered":"\n

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Selon les statistiques irlandaises officielles<\/a> publi\u00e9es le 13 juin 2023. Environ 78% d’entre eux sont des femmes et des enfants, mais les 22% restants, soit plus de 17.000, sont des hommes.
\u00ab\u00a0Ils ont commenc\u00e9 \u00e0 envoyer des avis d’extradition <\/em>[proc\u00e9dure permettant \u00e0 un \u00c9tat de se faire livrer un individu poursuivi ou condamn\u00e9 et qui se trouve sur le territoire d’un autre \u00c9tat, ndlr] aux Ukrainiens<\/em>\u00ab\u00a0, avancent plusieurs publications diffus\u00e9es sur Twitter (lien archiv\u00e9 ici<\/a>) et Facebook (liens archiv\u00e9s ici<\/a>, ici<\/a> et ici<\/a>) depuis le 10 septembre 2023, document \u00e0 l’appui.<\/p>\n\n\n\n

Dans cette lettre en date du 7 septembre, adress\u00e9e \u00e0 un certain \u00ab\u00a0Mr Ihor Doroshenko<\/em>\u00a0\u00bb et \u00e0 l’en-t\u00eate du minist\u00e8re de la Justice irlandais, il est \u00e9nonc\u00e9 en anglais : \u00ab\u00a0Nous vous \u00e9crivons pour vous informer que le minist\u00e8re de la Justice a re\u00e7u une demande du gouvernement ukrainien pour votre extradition.<\/em>\u00ab\u00a0<\/p>\n\n\n\n

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Capture d’\u00e9cran sur Facebook, prise le 14 septembre 2023<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Des messages similaires circulent sur les r\u00e9seaux sociaux dans de nombreuses langues comme l’anglais (lien archiv\u00e9 ici<\/a>), le polonais (lien archiv\u00e9 ici<\/a>) ou encore le tch\u00e8que (lien archiv\u00e9 ici<\/a>). La plupart des comptes qui les partagent sont ouvertement prorusses.<\/p>\n\n\n\n

L’arm\u00e9e ukrainienne m\u00e8ne depuis d\u00e9but juin une lente contre-offensive destin\u00e9e \u00e0 repousser les forces russes dans l’est et le sud mais elle fait face \u00e0 de puissantes lignes d\u00e9fensives faites de tranch\u00e9es, de champs de mines et de pi\u00e8ges antichars, r\u00e9sumait l’AFP dans cette d\u00e9p\u00eache<\/a> du 14 septembre (archiv\u00e9e ici<\/a>).<\/p>\n\n\n\n

Au d\u00e9but de l’invasion russe, l’arm\u00e9e ukrainienne a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de l’afflux de volontaires souhaitant combattre mais au 18\u00e8me mois de la guerre, les pertes ont oblig\u00e9 \u00e0 recourir davantage \u00e0 la conscription, selon les m\u00e9dias ukrainiens, comme rapport\u00e9 par l’AFP dans cette d\u00e9p\u00eache du 3 ao\u00fbt<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Dans ce contexte, les autorit\u00e9s ukrainiennes ont fait passer depuis cet \u00e9t\u00e9 des messages de fermet\u00e9 \u00e0 l’\u00e9gard des hommes cherchant \u00e0 \u00e9chapper \u00e0 l’enr\u00f4lement. D\u00e9but ao\u00fbt, les autorit\u00e9s anticorruption ukrainiennes ont annonc\u00e9 l’arrestation \u00e0 Kiev d’un responsable des forces arm\u00e9es accus\u00e9 d’avoir aid\u00e9 des hommes \u00e0 y \u00e9chapper.<\/p>\n\n\n\n

Pour autant, le document que nous examinons, cens\u00e9 montrer que le pays a envoy\u00e9 des courrier d’extradition \u00e0 des ressortissants en Irlande, un pays de l’UE, est un faux.<\/p>\n\n\n\n

Contact\u00e9 par l’AFP, le minist\u00e8re de la Justice irlandais a d\u00e9menti avoir envoy\u00e9 cette lettre, d\u00e9non\u00e7ant un acte \u00ab\u00a0frauduleux<\/em>\u00ab\u00a0<\/strong>. Par ailleurs, le document diffus\u00e9 en ligne n’est pas coh\u00e9rent avec le droit local (irlandais) ni avec le droit europ\u00e9en en mati\u00e8re d’extradition<\/strong>, ont d\u00e9taill\u00e9 deux sp\u00e9cialistes en droit europ\u00e9en aupr\u00e8s de l’AFP.<\/p>\n\n\n\n

Un document falsifi\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

L’AFP n’a pas \u00e9t\u00e9 en mesure de v\u00e9rifier si ce faux, dont la photo circule sur les r\u00e9seaux sociaux, a effectivement \u00e9t\u00e9 transmis \u00e0 des ressortissants ukrainiens en Irlande.<\/p>\n\n\n\n

Quoi qu’il en soit, il n’\u00e9mane pas du minist\u00e8re de la Justice irlandais<\/strong>. Son service de presse a confirm\u00e9 \u00e0 l’AFP, le 13 septembre, que \u00ab\u00a0la lettre en question n’a pas \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e par le minist\u00e8re de la Justice.<\/em>\u00ab\u00a0<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Si quelqu’un a des doutes sur l’authenticit\u00e9 d’un courrier cens\u00e9 provenir du minist\u00e8re de la Justice, il peut contacter le minist\u00e8re au : 1800221227<\/em>\u00ab\u00a0, ont ajout\u00e9 les autorit\u00e9s concern\u00e9es dans un communiqu\u00e9<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>), r\u00e9dig\u00e9 \u00e0 destination des r\u00e9sidents du territoire irlandais.<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Les escroqueries de ce type sont courantes. Elles peuvent survenir \u00e0 tout moment. Les plus courantes impliquent l’utilisation de faux courriels, appels ou textes pr\u00e9tendant provenir d’entreprises et d’organisations bien r\u00e9elles. Nous invitons tout individu \u00e0 \u00eatre extr\u00eamement prudent et \u00e0 ne pas communiquer d’informations personnelles<\/em>\u00ab\u00a0, peut-on \u00e9galement lire dans ce document officiel.<\/p>\n\n\n\n

Les infractions militaires exclues de la convention sur l’extradition<\/h2>\n\n\n\n

En outre, plusieurs incoh\u00e9rences de fond \u00f4tent la cr\u00e9dibilit\u00e9 juridique \u00e0 la lettre relay\u00e9e sur les r\u00e9seaux sociaux, ont expliqu\u00e9 \u00e0 l’AFP deux sp\u00e9cialistes en droit europ\u00e9en.<\/p>\n\n\n\n

D’apr\u00e8s ce courrier, les ressortissants ukrainiens en Irlande pourraient faire l’objet d’une demande d’extradition pour \u00ab\u00a0refus de s’\u00eatre soumis \u00e0 l’obligation l\u00e9gale de s’enr\u00f4ler dans les forces arm\u00e9es<\/em>\u00ab\u00a0. Apr\u00e8s l’invasion de l’Ukraine par la Russie le 24 f\u00e9vrier 2022, le pr\u00e9sident ukrainien a annonc\u00e9 par d\u00e9cret la mobilisation g\u00e9n\u00e9rale<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>) des hommes de 27 \u00e0 60 ans \u2013 ceux en-dessous de 27 ans \u00e9tant mobilisables \u00e0 partir de 18 ans seulement s’ils ont fait leur service militaire.<\/p>\n\n\n\n

Pour appuyer cet argument, la lettre fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 deux textes de loi : la loi <\/a>irlandaise<\/a> sur l’extradition de 1965<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>) et la convention europ\u00e9enne sur l’extradition de 1957<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>).<\/p>\n\n\n\n

Ces deux documents juridiques existent bel et bien et sont des cadres de r\u00e9f\u00e9rence sur les questions d’extradition. Le premier, au regard du droit irlandais, et le second \u00e0 l’\u00e9chelle des pays membres du Conseil de l’Europe<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>), organisation qui compte 46 Etats dont les 27 membres de l’Union europ\u00e9enne. Le Conseil de l’Europe est une institution distincte de l’UE. Sa mission est de \u00ab\u00a0Promouvoir la d\u00e9mocratie, les droits de l\u2019homme et l\u2019\u00c9tat de droit dans toute l\u2019Europe et au-del\u00e0\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Cependant, ces textes \u00ab\u00a0ne pr\u00e9voient pas de demande d’extradition pour des motifs de type<\/em> ‘d\u00e9sertion’ ou <\/em>‘refus de faire un service militaire obligatoire'\u00a0\u00bb<\/strong>, a expliqu\u00e9 \u00e0 l’AFP Araceli Turmo<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>), ma\u00eetresse de conf\u00e9rences sp\u00e9cialis\u00e9e en droit europ\u00e9en \u00e0 Nantes Universit\u00e9, le 13 septembre.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0La convention europ\u00e9enne sur l\u2019extradition de 1957 ne permet pas d\u2019extrader des personnes pour des infractions d\u2019ordre purement militaire. Vous ne pouvez pas demander l\u2019extradition de quelqu’un sur ce fondement si sa seule infraction \u00e9tait \u00e0 une r\u00e8gle li\u00e9e \u00e0 une obligation militaire<\/em>\u00ab\u00a0, d\u00e9taille l’experte.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Si un militaire a commis un meurtre et qu\u2019on demande son extradition, le fait qu\u2019il soit militaire ne le prot\u00e8ge pas. En revanche, s\u2019il a commis une infraction qui n\u2019existe qu\u2019en droit militaire, cette convention ne peut pas \u00eatre utilis\u00e9e pour formuler une demande d\u2019extradition<\/em>\u00ab\u00a0, ajoute-t-elle.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0La Convention europ\u00e9enne sur l\u2019extradition stipule \u00e0 son article 4 que des extraditions pour des infractions militaires sont exclues de son champ d\u2019application<\/em>\u00ab\u00a0<\/strong>, abonde Carolyn Moser<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>), professeure invit\u00e9e \u00e0 Sciences Po en droit europ\u00e9en contact\u00e9e par l’AFP le 14 septembre :<\/p>\n\n\n\n

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Capture d’\u00e9cran de l’article 4 de la convention europ\u00e9enne sur l’extradition de 1957, stipulant que \u00ab\u00a0l’extradition pour des infractions au droit militaire qui ne sont pas des infractions au droit p\u00e9nal ordinaire est exclue de l’application de la pr\u00e9sente Convention\u00a0\u00bb, prise le 14 septembre 2023 <\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Si l\u2019Ukraine voulait effectivement qu\u2019un pays du Conseil de l\u2019Europe lui renvoie ses ressortissants, elle devrait baser sa demande sur une infraction p\u00e9nale<\/em>\u00ab\u00a0, compl\u00e8te l’experte.<\/p>\n\n\n\n

Il en va de m\u00eame pour ce qui concerne le droit irlandais. En effet, l’article 4<\/a> de la loi sur l’extradition de 1965 (lien archiv\u00e9 ici<\/a>) stipule lui aussi que \u00ab\u00a0l’extradition ne sera pas accord\u00e9e pour des infractions au droit militaire qui ne constituent pas des infractions au droit p\u00e9nal ordinaire.<\/em>\u00ab\u00a0<\/p>\n\n\n\n

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Capture d’\u00e9cran de l’article A de la loi irlandaise sur l’extradition, stipulant que \u00ab\u00a0l’extradition ne sera pas accord\u00e9e pour des infractions au droit militaire qui ne constituent pas des infractions au droit p\u00e9nal ordinaire\u00a0\u00bb, prise le 14 septembre 2023 <\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

En dehors de ce cadre l\u00e9gal, un accord bilat\u00e9ral pourrait-il pr\u00e9voir l’extradition de ressortissants ukrainiens vers l’Ukraine ? Pas vraiment, r\u00e9pond Carolyn Moser, qui pointe : \u00ab\u00a0S\u2019il y a une convention cadre, vous ne pouvez pas conclure de convention bilat\u00e9rale qui pr\u00e9voit le contraire. Sinon, vous aurez deux conventions qui se contredisent mutuellement<\/em>.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

Une extradition sur motif d’infraction p\u00e9nale ?<\/h2>\n\n\n\n

Pour autant, la question de l’extradition a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9e par les autorit\u00e9s: Davyd Arakhamia (chef du groupe parlementaire du parti du pr\u00e9sident Volodymyr Zelensky) a affirm\u00e9<\/a> (lien archiv\u00e9 ici<\/a>) que les Ukrainiens soumis au service militaire qui ont quitt\u00e9 l’Ukraine avec de faux certificats d\u2019inaptitude pourraient \u00eatre extrad\u00e9s vers leur pays d’origine.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0L’Ukraine songe apparemment \u00e0 demander \u00e0 d\u2019autres pays d\u2019extrader des hommes encore en \u00e2ge d\u2019int\u00e9grer ses forces arm\u00e9es\u00a0\u00bb, <\/em>note Carolyn Moser, \u00ab\u00a0mais sur bases d’infractions p\u00e9nales<\/em>\u00ab\u00a0, pr\u00e9cise-t-elle, et non pas, comme on le lit dans la fausse lettre, parce que l’int\u00e9ress\u00e9 doit respecter la conscription.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Juste apr\u00e8s l\u2019agression russe en f\u00e9vrier 2022, l’Ukraine a interdit aux hommes de 18 \u00e0 60 ans de quitter le pays. Il y a un grand nombre d\u2019hommes de cette tranche d’\u00e2ge qui sont partis malgr\u00e9 cette prohibition en droit martiale. Mais pour traverser la fronti\u00e8re, il fallait prouver qu\u2019ils \u00e9taient exclus de cette prohibition, voire du service militaire. Alors, certaines personnes ont pu montrer des documents ou certificats falsifi\u00e9s. Si jamais l’Ukraine voulait formuler une demande d\u2019extradition, c’est sur cela qu’elle se baserait, c’est-\u00e0-dire un d\u00e9lit de corruption ou de falsification de documents, facilitant la sortie (ill\u00e9gale) du territoire ukrainien<\/em>\u00ab\u00a0, compl\u00e8te-t-elle.<\/p>\n\n\n\n

Mais m\u00eame si l’Ukraine se lan\u00e7ait, elle \u00ab\u00a0devrait rassembler un nombre de preuves suffisantes pour d\u00e9montrer que la personne recherch\u00e9e a commis une infraction ou m\u00eame un crime. Par exemple, elle devrait montrer que la personne a pay\u00e9 un pot-de-vin \u00e0 un douanier ou qu\u2019elle a corrompu un m\u00e9decin pour d\u00e9livrer un certificat falsifi\u00e9, etc. Cette infraction devrait aussi \u00eatre passible d\u2019une peine en Irlande : la r\u00e9ciprocit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement une condition sine qua non pour une extradition<\/em>\u00ab\u00a0, explique Carolyn Moser.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0L’Ukraine devrait ensuite faire une demande officielle pour chaque individu recherch\u00e9, appuy\u00e9e par un dossier de preuves. Les autorit\u00e9s irlandaises pourraient alors commencer \u00e0 agir<\/em>\u00ab\u00a0, ajoute-t-elle.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0En aucun cas, dans la convention europ\u00e9enne sur l’extradition, on n’autorise des extraditions collectives. Il faut que ce soit une personne vis\u00e9e pour un acte qu’elle aurait commis. On ne peut pas demander l\u2019extradition de tout un groupe<\/em>\u00ab\u00a0, nuance \u00e9galement Araceli Turmo.<\/p>\n\n\n\n

La question d\u2019extrader ou non des hommes ukrainiens en \u00e2ge d’accomplir le service militaire \u00ab\u00a0rev\u00eat aussi d\u2019une importante dimension politique<\/em>\u00ab\u00a0, observe <\/em>Carolyn Moser. \u00ab\u00a0Des tribunaux doivent s\u2019en saisir mais la d\u00e9cision finale d\u2019extrader ou pas est prise par le minist\u00e8re de la Justice qui, pour des raisons politiques, peut ne pas donner son aval. Par contre, cela aura des implications diplomatiques.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

18 septembre 2023 Ote allusion \u00e0 l'Autriche<\/pre>\n\n\n\n
Emilie BERAUD<\/a><\/h2>\n\n\n\n
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