{"id":193961,"date":"2024-01-19T15:00:00","date_gmt":"2024-01-19T14:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/europeannewsroom.dpa.com\/?p=193961"},"modified":"2024-01-22T09:31:03","modified_gmt":"2024-01-22T08:31:03","slug":"fonds-pour-la-hongrie-les-deputes-europeens-envisagent-une-action-en-justice-contre-la-commission","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/fonds-pour-la-hongrie-les-deputes-europeens-envisagent-une-action-en-justice-contre-la-commission\/","title":{"rendered":"Fonds pour la Hongrie: les d\u00e9put\u00e9s europ\u00e9ens envisagent une action en justice contre la Commission"},"content":{"rendered":"\n
Dans une d\u00e9cision adopt\u00e9e jeudi, les l\u00e9gislateurs de l\u2019UE ont demand\u00e9 au Conseil europ\u00e9en d\u2019entamer la prochaine \u00e9tape contre la Hongrie, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 7.2 du Trait\u00e9 de l\u2019UE. Cette \u00e9tape pourrait \u00e0 terme conduire \u00e0 priver le pays de son droit de vote.<\/p>\n\n\n\n
En outre, la commission des Affaires juridiques et le service juridique du Parlement ont \u00e9t\u00e9 charg\u00e9s d\u2019examiner le d\u00e9blocage des fonds et de d\u00e9cider si une action en justice contre la Commission europ\u00e9enne \u00e9tait requise. S\u2019il existe des indices de violation du droit communautaire, l\u2019affaire sera port\u00e9e devant la Cour de justice europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n
En d\u00e9cembre, la Commission europ\u00e9enne a d\u00e9bloqu\u00e9 pour la Hongrie des fonds europ\u00e9ens gel\u00e9s d\u2019un montant d\u2019environ 10 milliards d\u2019euros, malgr\u00e9 les accusations r\u00e9currentes d\u2019abus de pouvoir et de corruption dans ce pays. La Commission europ\u00e9enne a d\u00e9bloqu\u00e9 ces fonds pour Budapest le mois dernier alors que Bruxelles tentait de convaincre le Premier ministre hongrois Viktor Orb\u00e1n<\/strong> de soutenir davantage l\u2019Ukraine. La Hongrie a pourtant mis son veto \u00e0 un accord en ce sens lors du dernier sommet europ\u00e9en, en d\u00e9cembre.<\/p>\n\n\n\n
La Hongrie a \u00e9t\u00e9 le seul pays \u00e0 s\u2019opposer au consensus trouv\u00e9 par les 26 autres partenaires sur la r\u00e9vision du cadre financier pluriannuel (CFP) pour 2021-2027. Outre l\u2019aide \u00e0 l\u2019Ukraine, ce plan comprend \u00e9galement une intensification des politiques d\u2019immigration et de voisinage, des investissements strat\u00e9giques, et l\u2019assistance en cas de catastrophe naturelle.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019\u00e9chec de Bruxelles \u00e0 accorder une aide suppl\u00e9mentaire pour renforcer le budget ukrainien au cours des quatre prochaines ann\u00e9es a \u00e9t\u00e9 un coup dur pour l\u2019Ukraine, m\u00eame apr\u00e8s que l\u2019UE eut accept\u00e9, dans une d\u00e9marche symbolique, d\u2019ouvrir des n\u00e9gociations d\u2019adh\u00e9sion.<\/p>\n\n\n\n
La Hongrie risque de perdre son droit de vote<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Le Parlement a estim\u00e9 que la Commission avait autoris\u00e9 \u00e0 tort le versement de 10 milliards d\u2019euros du budget europ\u00e9en \u00e0 la Hongrie, tout en reconnaissant que la r\u00e9forme du syst\u00e8me judiciaire men\u00e9e par le gouvernement Orb\u00e1n pr\u00e9sentait des progr\u00e8s suffisants pour am\u00e9liorer l\u2019ind\u00e9pendance de la justice dans ce pays. Lors d\u2019un d\u00e9bat parlementaire sur le sommet de d\u00e9cembre, mercredi, les d\u00e9put\u00e9s de plusieurs groupes politiques ont vivement critiqu\u00e9 ce d\u00e9blocage de fonds.<\/p>\n\n\n\n
En mai dernier, la Hongrie a adopt\u00e9 une nouvelle loi sur la r\u00e9forme de la justice. \u00ab Nous l\u2019avons demand\u00e9 et la Hongrie l\u2019a fait \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 la pr\u00e9sidente de la Commission europ\u00e9enne, Ursula von der Leyen<\/strong>, devant le Parlement europ\u00e9en au d\u00e9but de cette semaine.<\/p>\n\n\n\n
Le Parlement craint toutefois que ces fonds puissent atteindre la Hongrie sans qu\u2019il y ait des mesures de contr\u00f4le ad\u00e9quates pour garantir une bonne gestion financi\u00e8re et la protection du budget europ\u00e9en. Il estime \u00e9galement que la r\u00e9cente r\u00e9forme du syst\u00e8me judiciaire n\u2019est pas suffisante pour dissiper ses doutes.<\/p>\n\n\n\n
Von der Leyen a toutefois assur\u00e9 mercredi que Bruxelles ne d\u00e9bloquerait pas d\u2019autres fonds pour la Hongrie tant que Budapest ne comblerait pas ses lacunes en mati\u00e8re de droits de la communaut\u00e9 LGTBIQ+, de libert\u00e9 acad\u00e9mique et de droit d\u2019asile, points pour lesquels les 20 autres milliards d\u2019euros demeurent actuellement gel\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Un groupe de l\u00e9gislateurs europ\u00e9ens issus de tout l\u2019\u00e9ventail politique estime que le Parlement europ\u00e9en peut se r\u00e9server le droit de prendre d\u2019autres mesures politiques et juridiques si la Commission d\u00e9bloque des fonds suppl\u00e9mentaires pour la Hongrie sans que les conditions soient remplies.<\/p>\n\n\n\n
Face aux pressions croissantes li\u00e9es aux violations pr\u00e9sum\u00e9es de l\u2019\u00c9tat de droit par la Hongrie, le pays risque \u00e9galement d\u2019\u00eatre priv\u00e9 de son droit de vote. La d\u00e9cision adopt\u00e9e par le Parlement invite le Conseil europ\u00e9en \u00e0 examiner cette possibilit\u00e9 dans le cadre de la proc\u00e9dure en cours au titre de l\u2019article 7 sur l\u2019\u00c9tat de droit.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab \u00c0 ce stade, nous, le Parlement europ\u00e9en, ne demandons pas que la Hongrie soit priv\u00e9e de son droit de vote, mais nous demandons au Conseil d\u2019entamer un tel examen \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 le d\u00e9put\u00e9 roumain Siegfried Mure\u0219an<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n
Le bureau du Premier ministre slov\u00e8ne Robert Golob<\/strong> voit dans cette escalade un mauvais sc\u00e9nario tant pour l\u2019UE que pour la Hongrie. \u00ab Nous ne voulons pas qu\u2019un pays quelconque soit priv\u00e9 de ses droits, mais en m\u00eame temps, l\u2019UE dans son ensemble ne peut pas \u00eatre soumise au chantage d\u2019un \u00c9tat membre, que ce soit la Hongrie ou un autre \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 le bureau dans une r\u00e9ponse \u00e9crite aux questions de l\u2019Agence de presse slov\u00e8ne (STA).<\/p>\n\n\n\n
La ministre belge des Affaires \u00e9trang\u00e8res, Hadja Lahbib<\/strong>, dont le pays assure actuellement la pr\u00e9sidence du Conseil de l\u2019UE, a d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019\u00c9tat de droit \u00e9tait \u00ab au c\u0153ur de son action politique \u00bb. Elle a annonc\u00e9 que son pays allait convoquer une nouvelle audition concernant la Hongrie au sujet du cadre de r\u00e9f\u00e9rence sur l\u2019\u00c9tat de droit.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nLe Premier ministre slovaque Robert Fico (\u00e0 gauche) et le Premier ministre hongrois Viktor Orb\u00e1n lors d’une conf\u00e9rence de presse commune \u00e0 Budapest, le mardi 16 janvier 2024. Photo : TASR – Ladislav Vallach *** Local Caption ***<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
Budapest finalement pas isol\u00e9e ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Apr\u00e8s une rencontre avec son alli\u00e9, le Premier ministre slovaque Robert Fico<\/strong>, Orb\u00e1n a d\u00e9clar\u00e9 mardi que Budapest \u00e9tait pr\u00eate \u00e0 fournir sa juste part d\u2019un nouveau paquet d\u2019aide, \u00e0 condition que cela se fasse en dehors du budget de l\u2019UE.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab La Hongrie est pr\u00eate \u00e0 aider l\u2019Ukraine mais elle le fera sur son propre budget, elle ne veut pas contracter de cr\u00e9dit avec qui que ce soit, et elle ne veut pas que cette question soit incluse dans le budget [de l\u2019UE], a d\u00e9clar\u00e9 le Premier ministre hongrois. Si nous voulons aider l\u2019Ukraine, nous devons le faire sans nuire au budget de l\u2019UE. \u00bb<\/p>\n\n\n\n
Les deux chefs de gouvernement se sont montr\u00e9s critiques envers l\u2019aide \u00e0 l\u2019Ukraine, bien que Fico ait soutenu le paquet bloqu\u00e9 par Orb\u00e1n en d\u00e9cembre. Lors de sa rencontre avec Orb\u00e1n, Fico a d\u00e9clar\u00e9 que la proposition hongroise \u00e9tait \u00ab\u00a0raisonnable et sens\u00e9e\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Selon les m\u00e9dias, la Premi\u00e8re ministre italienne Giorgia Meloni<\/strong> tente de convaincre Orb\u00e1n de lever son veto. En contrepartie, l\u2019adh\u00e9sion du parti d\u2019Orb\u00e1n, le Fidesz, au groupe des conservateurs et r\u00e9formistes europ\u00e9ens (ECR), devrait \u00eatre accept\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Orb\u00e1n maintient ses relations avec le Kremlin<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Orb\u00e1n est le seul chef de gouvernement de l\u2019UE \u00e0 maintenir des relations \u00e9troites avec le Kremlin depuis l\u2019invasion de l\u2019Ukraine par la Russie. Lors du sommet des chefs d\u2019\u00c9tat et de gouvernement de l\u2019UE \u00e0 Bruxelles, le mois dernier, il ne s\u2019est toutefois pas oppos\u00e9 \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019ouvrir des n\u00e9gociations avec l\u2019Ukraine en vue de son adh\u00e9sion \u00e0 l\u2019UE.<\/p>\n\n\n\n
La Russie a f\u00e9licit\u00e9 la Hongrie pour avoir bloqu\u00e9 l\u2019aide. Le porte-parole du Kremlin, Dmitri Peskov<\/strong>, a d\u00e9clar\u00e9 que la Hongrie, \u00ab\u00a0contrairement \u00e0 de nombreux pays europ\u00e9ens, d\u00e9fendait r\u00e9solument ses int\u00e9r\u00eats, ce qui nous impressionne\u00a0\u00bb. Moscou s\u2019est montr\u00e9 beaucoup plus critique envers la d\u00e9cision de l\u2019UE d\u2019entamer des discussions d\u2019adh\u00e9sion avec l\u2019Ukraine et avec la Moldavie, autre ancienne r\u00e9publique sovi\u00e9tique, et de faire de la G\u00e9orgie un candidat officiel \u00e0 l\u2019adh\u00e9sion.<\/p>\n\n\n\n
En octobre, la Hongrie a \u00e9galement menac\u00e9 de mettre son veto \u00e0 l\u2019adh\u00e9sion de la Bulgarie \u00e0 l\u2019espace Schengen si ce pays ne supprimait pas les droits de transit pour le gaz russe. Malgr\u00e9 tout, la Bulgarie a supprim\u00e9 ces droits de transit en d\u00e9cembre. Le Premier ministre bulgare Nikola\u00ef Denkov<\/strong> a mentionn\u00e9 l\u2019endroit d\u2019o\u00f9 le ministre hongrois des Affaires \u00e9trang\u00e8res et du Commerce, P\u00e9ter Szijj\u00e1rt\u00f3<\/strong>, abordait le sujet\u00a0: P\u00e9kin, o\u00f9 une d\u00e9l\u00e9gation du gouvernement hongrois participait \u00e0 la troisi\u00e8me \u00e9dition du sommet de la Route de la Soie (Belt and Road Forum). Orb\u00e1n y a rencontr\u00e9 le pr\u00e9sident russe Vladimir Poutine. \u00ab\u00a0On peut se demander si d\u2019autres int\u00e9r\u00eats ne sont pas en jeu\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Denkov.<\/p>\n\n\n\n
Affaire \u00e0 suivre<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Apr\u00e8s le vote de la d\u00e9cision par le Parlement europ\u00e9en, jeudi, l\u2019affaire va maintenant \u00eatre transmise \u00e0 la commission des Affaires juridiques du Parlement europ\u00e9en, qui devra pr\u00e9parer le dossier avec le service juridique de l\u2019institution et d\u00e9cider si une action en justice sera engag\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Entre-temps, les chefs d\u2019\u00c9tat et de gouvernement de l\u2019UE se r\u00e9uniront pour un nouveau sommet le 1er<\/sup>\u00a0f\u00e9vrier dans le but d\u2019\u00e9viter un veto d\u2019Orb\u00e1n sur le financement de l\u2019Ukraine. Le pr\u00e9sident du Conseil europ\u00e9en, Charles Michel<\/strong>, a d\u00e9cid\u00e9 de reporter la d\u00e9cision afin de convaincre la Hongrie d\u2019adh\u00e9rer \u00e0 l\u2019accord ou de trouver une solution qui lui permette d\u2019d\u2019avancer sans son soutien.<\/p>\n\n\n\n
Budapest a indiqu\u00e9 qu\u2019elle pourrait accepter l\u2019aide si elle obtenait chaque ann\u00e9e la possibilit\u00e9 de mettre son veto \u00e0 de nouveaux versements. Les fonctionnaires europ\u00e9ens supposent que si les 26 autres \u00c9tats membres ne parviennent pas \u00e0 convaincre la Hongrie, ils tenteront de fournir de l\u2019argent \u00e0 l\u2019Ukraine en dehors du budget de l\u2019UE. Toutefois, cela ne pourra probablement fonctionner que sur une p\u00e9riode plus courte.<\/p>\n\n\n\n
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Cette publication est hebdomadaire. Le contenu est bas\u00e9 sur des nouvelles des agences participantes au sein de la enr.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Le Parlement europ\u00e9en a demand\u00e9 de nouvelles mesures pour pr\u00e9parer une proc\u00e9dure judiciaire contre la Commission europ\u00e9enne en raison du d\u00e9blocage de milliards d\u2019euros de l\u2019UE pour la Hongrie. En d\u00e9cembre, la Commission a d\u00e9bloqu\u00e9 des fonds afin d\u2019obtenir le soutien de la Hongrie \u00e0 l\u2019Ukraine. En f\u00e9vrier, le Conseil europ\u00e9en se penchera \u00e0 nouveau sur l\u2019aide financi\u00e8re \u00e0 Kiev lors d\u2019un sommet extraordinaire.<\/p>\n","protected":false},"author":119,"featured_media":193062,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"categories":[39],"tags":[1777,12771,521],"class_list":["post-193961","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-key-story","tag-hongrie","tag-orban-8","tag-ue-2"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/193961","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/119"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=193961"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/193961\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/193062"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=193961"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=193961"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/europeannewsroom.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=193961"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
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